RESPONSABLE DE LA PUBLICATION
BTB SAS
7 rue Jean Elysée DUPUY
69410 Champagne au Mont d'Or
Tel : 04.78.41.88.69
RCS de Lyon - N° SIRET : 965 506 991
REALISATION ET HEBERGEMENT DU SITE
e-Obs Technologies
55, rue Saint Alban
42300 ROANNE
http://www.e-obs.fr
LOI INFORMATIQUE ET LIBERTE
Les informations demandées au client sont nécessaires au traitement de la commande. Dans l'hypothèse où le client consent à communiquer des données individuelles à caractère personnel, il dispose d'un droit individuel d'accès, de retrait et de rectification de ces données dans les conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Le client doit adresser toute demande écrite à l'adresse suivante : BTB SAS – 7 rue jean Elysée DUPUY – 69410 Champagne au Mont d'Or.
BTB SAS assure la non divulgation de toutes les informations et données personnelles demandées au client et utilisées sur ce site.
Ce site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro d’enregistrement 1967244.
DROIT DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
La marque du vendeur MUSTAPIS, ainsi que l'ensemble des marques figuratives ou non et plus généralement toutes les autres marques, illustrations, images et logotypes figurant sur les biens, leurs accessoires et leurs emballages, qu'ils soient déposés ou non, sont et demeureront la propriété exclusive du vendeur. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces marques, illustrations, images et logotypes, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord exprès et préalable du vendeur, est strictement interdite. Il en est de même de toute combinaison ou conjonction avec toute autre marque, symbole, logotype et plus généralement tout signe distinctif destiné à former un logo composite. Il en est de même pour tout droit d'auteur, dessin, modèle et brevet qui sont la propriété du vendeur.
